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Sites classés ou inscrits

Terme
Sites classés ou inscrits
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Emprises des "Zone de protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque" sur l’ensemble du département.

Description
La donnée est issue de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France. La géométrie des données n'a pas été modifiée mais les données attributaires ont été adaptées aux préconisations du ministère de la Culture et de la Communication. La couche, réalisée avec Arcgis, est certifiée topologique avec la BD Parcellaire® de l'IGN. L'échelle de référence et de travail choisie est le 1/1000ème. Données téléchargées par le SGIG depuis l'url suivante : http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/
Protections documentées
Nom d’usage : Chapelle Notre-Dame des Anges et ses abords
Mode : inscription Sites
Date de mise en place : 1942/03/30
Objet de la protection : Chapelle et abords : source, fontaine, croix sur les parcelles cadastrales A 279, 281, 282, 283.
Nom d’usage : Château de Clichy-sous-Bois, Orangerie et parc, actuelles mairie et salle des fêtes
Mode : inscription Sites
Date de mise en place : 1967/10/26
Objet de la protection : Ancien château (actuelle mairie), ancienne orangerie (actuelle salle des fêtes), parc sous parcelles AC10, AD14, AD18.
Nom d’usage : Cèdre
Mode : classement Sites
Date de mise en place : 1939/01/10
Objet de la protection :
Nom d’usage : Parc de Montreau
Mode : inscription Sites
Date de mise en place : 1948/08/30
Objet de la protection : Domaine de Montreau
Nom d’usage : Domaine de Tillemont, trois pièces d'eau
Mode : inscription Sites
Date de mise en place : 1948
Objet de la protection : Trois pièces d'eau de l'ancien domaine de Tillemont.
Nom d’usage : Cité-jardin du Pré-Saint-Gervais
Mode : inscription Sites
Date de mise en place : 1986/08/04
Objet de la protection : Ensemble, section cadastrale E.
Nom d’usage : Parc forestier de la poudrerie de Sevran
Mode : classement Sites
Date de mise en place : 1994/04/21
Objet de la protection : Bâtiments de la poudrerie et parc.
Nom d’usage : Cité-jardin de Stains et école élémentaire Le Globe
Mode : inscription Sites
Date de mise en place : 1976/06/28
Objet de la protection : Ensemble de la cité jardin sur section cadastrale P.
Nom d’usage : Murs à pêches
Mode : classement Sites
Date de mise en place : 2003/12/16
Objet de la protection : Ensemble formé par 4 secteurs du quartier Saint-Antoine comportant des murs à pêches de Montreuil.