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banalité

Terme

banalité

Description

03.02.02.01.02.01

histoire Aucun patrimoine 2 bibliographies Aucune protection
- droit Aucun patrimoine Aucune bibliographie Aucune protection
  - droit coutumier Aucun patrimoine Une bibliographie Aucune protection
    - régime seigneurial Aucun patrimoine 31 bibliographies Aucune protection
      - redevance seigneuriale Aucun patrimoine 39 bibliographies Aucune protection
        banalité Aucun patrimoine Une bibliographie Aucune protection

1 Bibliographies

Acte de foi et hommage de Guillaume de Mory pour le fief du four de Villepinte, (1365, 22 juillet)