statut du sol

15 mars 2019

Terme
statut du sol
Description
03.02.02.01.01
  • histoire Aucun patrimoine 2 bibliographies Aucune protection
    • droit Aucun patrimoine Aucune bibliographie Aucune protection
      • droit coutumier Aucun patrimoine Une bibliographie Aucune protection
        • régime seigneurial Aucun patrimoine 31 bibliographies Aucune protection
          • statut du sol Aucun patrimoine 5 bibliographies Aucune protection
            • alleu Aucun patrimoine 4 bibliographies Aucune protection
            • domaine seigneurial Aucun patrimoine 24 bibliographies Aucune protection
            • fief Aucun patrimoine 95 bibliographies Aucune protection
            • tenure Aucun patrimoine 5 bibliographies Aucune protection