"Plan de partie des terroirs contestés entre Madame de Senozan, dame de Mitry et les Religieux de Saint-Denis en France seigneurs de Tremblay"

29 mai 2006

Document :

"Plan de partie des terroirs contestés entre Madame de Senozan, dame de Mitry et les Religieux de Saint-Denis en France seigneurs de Tremblay"
"Plan de partie des terroirs contestés entre Madame de Senozan, dame de Mitry et les Religieux de Saint-Denis en France seigneurs de Tremblay" ; époque moderne ; 18e siècle. Ce plan concerne la commune de : Tremblay-en-France. Il est orienté le haut de la feuille vers l’Est. Dans le troisième quart du XVIII siècle, un contentieux oppose l’abbaye de Saint-Denis à madame de Senozan, seigneur en partie de Mitry. Les deux parties revendiquent en effet la seigneurie de plusieurs pièces de terres. Ce plan, produit à l’initiative de l’abbaye, est remis aux arbitres désignés pour résoudre le litige. Il donne évidemment la version de Saint-Denis. En rouge sont figurés les pièces de terres situées dans la censive ou dans le domaine de Saint-Denis ; en jaune sont figurés les pièces de la terre appartenant au fief de la Queue, qui relève de la châtellenie de Tremblay ; en vert , les pièces du fief du Vivier, dont l’essentiel de la contenance se trouve à Villepinte, et qui relève également de Saint-Denis ; en marron, quelques pièces de terre, dont certaines sont possédées par madame de Senozan, mais sur lesquels l’abbaye a droit de champart. Les huit pièces de terres litigieuses, sans couleur, sont enclavées dans la censive ou le domaine de Saint-Denis, ou dans les pièces du fief de la Queue. La note qui accompagne le plan précise que ces pièces, qui appartiennent à madame de Senozan, doivent faire l’objet d’une déclaration au terrier de l’abbaye. Les autres pièces sans couleur appartiennent à différents particuliers dont l’abbaye n’a pas voulu enregistrer la déclaration à terrier en attendant que le différent l’opposant à madame de Senozan soit réglé.
© Archives départementales des Yvelines
Descriptif

"Plan de partie des terroirs contestés entre Madame de Senozan, dame de Mitry et les Religieux de Saint-Denis en France seigneurs de Tremblay" ; époque moderne ; 18e siècle. Ce plan concerne la commune de : Tremblay-en-France. Il est orienté le haut de la feuille vers l’Est. Dans le troisième quart du XVIII siècle, un contentieux oppose l’abbaye de Saint-Denis à madame de Senozan, seigneur en partie de Mitry. Les deux parties revendiquent en effet la seigneurie de plusieurs pièces de terres. Ce plan, produit à l’initiative de l’abbaye, est remis aux arbitres désignés pour résoudre le litige. Il donne évidemment la version de Saint-Denis. En rouge sont figurés les pièces de terres situées dans la censive ou dans le domaine de Saint-Denis ; en jaune sont figurés les pièces de la terre appartenant au fief de la Queue, qui relève de la châtellenie de Tremblay ; en vert , les pièces du fief du Vivier, dont l’essentiel de la contenance se trouve à Villepinte, et qui relève également de Saint-Denis ; en marron, quelques pièces de terre, dont certaines sont possédées par madame de Senozan, mais sur lesquels l’abbaye a droit de champart. Les huit pièces de terres litigieuses, sans couleur, sont enclavées dans la censive ou le domaine de Saint-Denis, ou dans les pièces du fief de la Queue. La note qui accompagne le plan précise que ces pièces, qui appartiennent à madame de Senozan, doivent faire l’objet d’une déclaration au terrier de l’abbaye. Les autres pièces sans couleur appartiennent à différents particuliers dont l’abbaye n’a pas voulu enregistrer la déclaration à terrier en attendant que le différent l’opposant à madame de Senozan soit réglé.

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